Marque enregistrée - Marque en non vigueur
H 40
Numéro de dépôt :
1339019
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
10/12/1995
Présentation de la marque H 40
Déposée le 10 décembre 1985 par CAUVIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « H 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque H 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H 40 est expirée depuis le 10 décembre 1995.
CAUVIN René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26